Droit des personnes |

Personnalité juridique en France : Personne physique et morale

Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mort Individualisation de la personne (État civil) : Domicile, Genre, Nationalité, Nom

Droit des incapacités

Protection des mineurs

Majorité civile en France · Sexuelle · Émancipation d'un mineur

Protection des majeurs

Tutelle · Curatelle · Sauvegarde de justice · Mandat de protection future · Conseil de famille

Droits de la personnalité

Droit à la vie Droit au respect de son corps Droit au respect de sa dignité Droit à l'honneur Droit au respect de la vie privée Droit à l'image Droit au secret de sa correspondance

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La disparition est le fait de disparaître pour une personne, et donc, de ne plus être visible, volontairement ou involontairement.

Il existe, en droit français, des définitions précises des différents types de disparitions :

• La disparition peut être le « fait pour une personne dont le corps n'a pu être retrouvé, d'avoir disparu dans des circonstances de nature à mettre sa vie en danger, qui justifie une déclaration judiciaire de décès » (article 88 du Code civil français).

Il peut s'agir des cas dans lesquels il y a une forte présomption de penser que la personne est décédée.

Par contre, si elle est le fruit d'un enlèvement il n'y a aucune présomption de décès. En fait, tant qu'aucune preuve n'indique que la personne peut être décédée, il y a tout lieu de croire qu'elle puisse être encore en vie.

• Une disparition est présumée inquiétante^[1] lorsqu'elle concerne un mineur ou un majeur protégé (tutelle, curatelle ou sauvegarde de justice).

Une disparition de majeur peut être considérée comme inquiétante ou suspecte, en fonction d'éléments tenant à l'âge, à l'état de santé de l'intéressé, ou aux conditions de sa disparition.

• De nombreux cas de disparitions forcées ont été révélés à la suite de l'opération Condor.

En France, chaque année, le Ministère de l'Intérieur enregistre la disparition inquiétante de plus de 10 000 personnes dont presque un dixième (environ 800) mineurs. Entre 600 et 700 mineurs sont retrouvés chaque année.

Les corps de nombreuses personnes disparues, non identifiés, sont enterrés sous X car il n'existe aucune obligation légale, pour les communes, d'identifier un corps découvert en France, par un test ADN.

En Irlande, un monument a été consacré aux personnes disparues.

Les disparitions inquiétantes médiatiques, non classées qui perdurent, sont bien souvent des affaires criminelles, que le corps de la personne disparue soit, ou ne soit pas retrouvé.

Sommaire 1 Monument 2 Statistiques en France 3 La demande d'un fichier ADN des enterrés sous X 4 Principales disparitions médiatiques dans le monde après 1980 4.1 Disparitions médiatiques élucidées 4.1.1 En France 4.1.2 En Belgique 4.1.3 En Autriche 4.1.4 En Hongrie 4.1.5 Au Royaume-Uni 4.1.6 Au Canada 4.1.7 Aux U.S.A. 4.2 Disparitions médiatiques non élucidées 4.2.1 Pour lesquelles le corps a été retrouvé 4.2.1.1 En France 4.2.1.2 En Croatie 4.2.1.3 En Hongrie 4.2.2 Pour lesquelles aucun corps n'a été retrouvé 4.2.2.1 En France 4.2.2.2 En Espagne 4.2.2.3 Au Portugal 4.2.2.4 En Hongrie 4.2.2.5 Aux Caraïbes 5 Notes et références 6 Voir aussi 6.1 Articles connexes 6.2 Liens externes

  Monument

Le 26 mai 2002, un monument aux Irlandais disparus a été inauguré dans le comté de Kilkenny, République d'Irlande, par la Présidente Mary McAleese. C'est le premier monument de ce genre dans le monde^[2].

  Statistiques en France

En France, d'après le Ministère de l'Intérieur plus de 40 000 personnes disparaissent chaque année. Plus de 30 000 sont retrouvées. Il reste environ 10 000 disparitions non élucidées classées inquiétantes, chaque année^[3].

En 2005, 9 787 disparitions inquiétantes ont été enregistrées, dont 847 de mineurs, 683 mineurs ont été retrouvés.

En 2006, 10 182 disparitions inquiétantes ont été enregistrées, dont 895 disparitions de mineurs. 711 mineurs ont été retrouvés^[4].

En 2008, il a été recensé 855 disparitions inquiétantes de mineurs^[5].

  La demande d'un fichier ADN des enterrés sous X

Afin de résoudre de nombreuses disparitions inquiétantes, et permettre aux familles de disparus, qui n'auront plus jamais de nouvelles de leur proche disparu, de pouvoir faire leur deuil, les associations de soutien aux disparus demandent une loi rendant obligatoire un test d'ADN systématique pour tout corps anonyme retrouvé, entre 800 et 2000 par an en France, ainsi qu'un fichier ADN des enterrés sous X^[6],[7].

  Principales disparitions médiatiques dans le monde après 1980

  Disparitions médiatiques élucidées

  En France

• Delphine Boulay, âgée de 10 ans, a disparu de son camp de vacances scout le 27 août 1988 à Villerville, Calvados. Son corps a été retrouvé le 6 septembre 1988. Gérard Lebourg a été condamné pour ce meurtre à la réclusion criminelle à perpétuité, assortie d’une période de sûreté de trente ans^[8],[9].

• Typhaine Taton a disparu jeudi 18 juin 2009, vers 16 h 10, dans le centre de Maubeuge (Nord). Son corps a été retrouvé dans la région de Marcinelle en décembre 2009. Sa mère et son beau-père ont été écroués^[10].

• Nils Johannes Warmegard, étudiant suédois, a disparu au Mans le 22 février 2009^[11],[12]. Son corps a été retrouvé dans la Sarthe le 3 mars 2009, une semaine plus tard^[13]. La thèse de l'accident a été privilégiée.

  En Belgique

• Elisabeth Brichet, 12 ans, a disparu à Saint-Servais près de Namur le 20 décembre 1989. Ses ossements ont été retrouvés en 2004. Michel Fourniret a avoué son meurtre^[14].

• Julie Lejeune a disparu en même temps que Melissa Russo, à Grâce-Hollogne le 24 juin 1995. Elles auraient été détenues par Marc Dutroux. Leurs corps sont découverts le 17 août 1996 à Sars-la-Buissière^[15].

• An Marchal, 19 ans, et Eefje Lambrecks, 17 ans, ont disparu ensemble à Ostende en août 1995^[16]. Leurs corps sont retrouvés en 1996 et leur assassinat a été reconnu par Marc Dutroux.

• Sabine Dardenne, 12 ans, a disparu le 28 mai 1996 dans la matinée, sur le chemin de l’école, en vélo, dans la région de Tournai. Elle a été détenue à Marcinelle, dans la cache aménagée dans la cave de la maison de Marc Dutroux. Elle est retrouvée vivante.

• Laëtitia Delhez, 14 ans, a été enlevée le 9 août 1996, en début de soirée, à sa sortie de la piscine de Bertrix par Marc Dutroux et Michel Lelièvre. Elle est détenue à Marcinelle en compagnie de Sabine Dardenne. Elle est retrouvée vivante.

  En Autriche

• Natascha Kampusch a disparu aux environs de Donaustadt à Vienne (Autriche) le 2 mars 1998. Elle a été séquestrée 8 ans jusqu'au 23 août 2006, par Wolfgang Priklopil, qui s'est suicidé le jour de son évasion.

  En Hongrie

• Eva Rhodes, a disparu à Gyor, Hongrie, de son refuge "Puss in boots Animal Trust" le 10 septembre 2008. Son corps a été retrouvé, fin avril 2009. Un de ses employés a avoué l'avoir tuée pour de l'argent. Mais sa famille ne croit pas à cette piste.

  Au Royaume-Uni

• Shannon Matthews, âgée de 10 ans, a disparu l'après-midi du 9 février 2008 à Dewsbury, West Yorkshire, Royaume-Uni. Après des recherches importantes, elle a été retrouvée le 14 mars 2008 dans une maison de Batley Carr, aussi dans le West Yorkshire. Cette maison appartenait à l'oncle du petit ami de sa mère, convaincu de pédophilie.

  Au Canada

• Alicia Ross, une jeune femme originaire de Markham, Ontario, Canada, a disparu le 17 août 2005. Après un mois de vaines recherches très médiatisées, son corps est découvert. Son compagnon est d'abord suspecté puis la police arrête son voisin, Daniel Sylvester, qui avoue l'avoir tuée lors d'une dispute parce qu'elle l'avait traité de "loser^[17]".

  Aux U.S.A.

• Jaycee Lee Dugard, née le 3 mai 1980 est une californienne séquestrée par un couple : Phillip Garrido et Nancy Garrido, 18 années durant, du 10 juin 1991 au 26 août 2009. Ce jour-là, elle a été capturée à un arrêt de bus scolaire à South Lake Tahoe, alors âgée de 11 ans. La jeune femme a été maintenue captive dans un cabanon de jardin avec ses deux filles, Angel et Starlit, qu'elle a eues avec son ravisseur.

• Laci Peterson, née Laci Denise Rocha, a disparu le 24 décembre 2002, alors qu'elle était enceinte de 7 mois et demi, à Modesto (Californie). Son corps a été retrouvé ainsi que celui du bébé, 3 mois et demi plus tard^[18]. Son mari, Scott Peterson a été reconnu coupable de leurs 2 meurtres. Il est actuellement dans le couloir de la mort à la Prison d'État de San Quentin. Un téléfilm a été consacré à ce drame familial^[19],[20].

• Elizabeth Smart, âgée de 14 ans a disparu de sa chambre, le 5 juin 2002, Salt Lake City, Utah. Elle a été retrouvée 9 mois plus tard, en présence de ses ravisseurs Brian David Mitchell et Wanda Ileen Barzee, grâce au témoignage de sa petite sœur qui avait assisté à l'enlèvement^{[21],[22],[23]}.

• Jessie Marie Davis, 26 ans, a disparu alors qu'elle était sur le point d'accoucher, de sa maison de Lake Township, Ohio, le 13 juin 2007. Son corps a été retrouvé 8 jours plus tard. En février 2008, son ami, policier, a été condamné pour son meurtre et celui de la petite fille à naître^[24].

  Disparitions médiatiques non élucidées

  Pour lesquelles le corps a été retrouvé

  En France

• Katoucha Niane, a disparu à Paris le 1er février 2008 de sa péniche, la Petite Vitesse. Son corps a été retrouvé noyé dans la Seine, le 28 février 2008. Sa famille a déposé une plainte pour meurtre^[25].

• Stéphane Kameugne, 24 ans, a disparu le 7 décembre 2008, jour de sa remise de diplôme, à la sortie de son école, l'ENSAM. Son corps a été repêché, la veille de Noël, dans le canal de Nau à Châlons-en-Champagne (Marne)^[26]. Après plusieurs autopsies, la justice a requalifié son décès en meurtre^[27].

• Myriam Caseiro, âgée de 18 ans, a disparu le 8 novembre 2009, de l'appartement familial, à Strasbourg. Son corps a été retrouvé 3 semaines plus tard dans le Rhin. L'enquête est en cours^[28],[29].

• Jérôme Cano, originaire de Calais, disparu à la sortie d'une discothèque, le 11 décembre 2010, a été repêché dans sa voiture le 20 décembre 2010^[30]. D'après le Procureur, il n'y aurait pas de lien un autre disparu du même lieu, une semaine plus tôt, Rémy Calmejane^[31].

• Coralie Moussu a disparu le 6 novembre 2009 de son domicile de Vénéjan, dans le Gard. Son corps aurait été retrouvé en décembre 2010, à Port-Saint-Louis-du-Rhône, après avoir séjourné environ 6 mois dans l'eau^[32],[33].

• Anthony Carteron, âgé de 21 ans, a disparu dans la nuit du 9 au 10 décembre 2010. Inscrit en licence à l'IUT de Belfort, il s'est rendu avec des amis dans une discothèque, le Palace, située à Bavans (Doubs), où il a passé une partie de la soirée. Il est retrouvé noyé le 30 janvier 2011.

• Antoine Brahy, âgé de 31 ans a disparu depuis le 1er janvier 2011 au matin, entre 6 heures et 7 heures, à la sortie de la discothèque la Villa Rouge à Montigny, en banlieue de Metz. Il est retrouvé noyé le 7 février 2011.

• Rémy Calmejane, 19 ans, étudiant en sciences et techniques des activités physiques et sportives (Staps), a disparu, le 3 décembre 2010 à Nantes, après sa sortie d'une discothèque, le Calysto. Il est retrouvé noyé le 20 février 2011.

• Samy Haikel, 18 ans, étudiant en stylisme à Londres, a disparu en sortant de discothèque le 7 janvier 2011 à Strasbourg. Son corps sans vie est retrouvé de manière fortuite par des kayakistes le 12 février 2011 dans l'll, affluent du Rhin.

• Charles Quemin, 19 ans étudiant à l'Ieseg, une école de commerce de la « Catho » disparait le 2 septembre 2009 et son corps est retrouvé dans la Deule, le 21 février 2010^[34],[35].

• Grégoire Rigault, 24 ans, étudiant à l'institut national des techniques économiques et comptables (Intec), a disparu le 4 décembre 2010, à Nantes après sa sortie de la discothèque Le Calysto^[36]. Il est retrouvé noyé le 2 mai 2011.

• John Ani, 33 ans, a disparu dans la nuit du 6 au 7 octobre 2010, après avoir passé une soirée entre amis dans le quartier de Wazemmes de Lille. Son corps est retrouvé dans le canal de la Deule 4 jours plus tard. "Ses griffures au visage et une plaie à la lèvre ont-elles été causées par une agression ou une chute ?" a confié Joe, son frère, à la Voix du Nord^[37].

• Thomas Ducroo, un concessionnaire moto de 26 ans, s'est volatilisé au milieu de la nuit le 5 février 2011, après avoir quitté le bar lillois, le "Privilège" où il avait passé la soirée avec des amis. Son corps a été retrouvé dans la Deule le 23 février 2011 ,^[38][34]

• Jean-Mériadec Le Tarnec, 22 ans, étudiant en droit, disparait le 20 février 2011 vers 6 heures du matin après avoir passé la soirée avec des amis dans le centre de Lille. Son corps est retrouvé dans le canal de la Deule le 25 février 2011^[37][38].

• Lloyd Andrieu, 19 ans, étudiant inscrit à la "Catho", lui aussi, disparait le 23 septembre 2011, à Lille, après une soirée arrosée, d'abord au "Solférino" et ensuite au "Seven". Son corps est retrouvé dans la Deule 5 jours après. C'est le quatrième en sept mois, après John Ani, Thomas Ducroo et Jean-Mériadec Le Tarnec^[39][40].

  En Croatie

• Britt Lapthorne, une étudiante australienne, a disparu le 10 septembre 2008, après sa sortie du Latino Fuego à Dubrovnik en Croatie. Son corps a été retrouvé environ 3 semaines après dans une baie de la mer Adriatique, à proximité^[41],[42].

  En Hongrie

• Ophélie Bretnacher, 22 ans, une étudiante française, du programme d'échange européen Erasmus a disparu à Budapest, Hongrie après sa sortie du Portside of Cuba, le 4 décembre 2008. Son corps a été découvert à Csepel, 2 mois et demie plus tard. L'enquête préliminaire a conclu à l'accident ou au suicide. Mais en février 2010, la famille de la jeune fille a déposé une plainte pour meurtre^[43].

  Pour lesquelles aucun corps n'a été retrouvé

  En France

• Teddy Vrignault, 56 ans, humoriste et acteur français, membre du tandem Les Frères ennemis, a disparu mystérieusement le 1er novembre 1984, au désarroi de son compagnon de scène. Il fut déclaré décédé le 1er novembre 2004.

• Marion Wagon, âgée de 9 ans, a disparu le 14 novembre 1996 à Agen. De très nombreuses pistes, dans le monde, ont été explorées par la police, puis la gendarmerie, sans succès^[44].

• Suzanne Viguier a disparu dans la banlieue de Toulouse le 27 février 2000. Tout de suite accusé, son mari, Jacques Viguier est acquitté de son "meurtre" une première fois, puis une deuxième fois en mars 2010, après un procès en appel, à la demande du Parquet. Le corps de Suzanne Viguier n'a jamais été retrouvé.

• Mathieu Broutin, 17 ans, a disparu le 31 mars 2004 à Embrun ( 05)^[45]

• Estelle Mouzin, âgée de 9 ans, a disparu le 9 janvier 2003 à Guermantes( 77). En janvier 2010, la justice lance un nouvel appel à témoin en diffusant un portrait vieilli d'Estelle^[46].

• Sophie Potier a disparu le 6 décembre 2006 à Brest^[47].

• Antoine Brugerolle de Fraissinette, âgé de 6 ans, a disparu le 11 septembre 2008 à Issoire (63). En 18 mois la cellule disparitions 63 qui le recherche est passée de 22 à 6 enquêteurs en 2010^[48],[49].

• François Thillman, un Luxembourgeois de 28 ans, en séjour à Paris, a disparu à Ivry-sur-Seine, (Val-de-Marne) après une fête arrosée, vers 4 heures du matin le 11 décembre 2010^[50]

  En Espagne

• Romain Lannuzel, étudiant français en Espagne, dans le cadre du programme d'échanges universitaires Erasmus, âgé de 20 ans, a disparu de Barcelone le 13 novembre 2007. En octobre 2009, sa famille décide d'engager un détective privé^[51].

• Mari Luz Cortes, âgée de 5 ans, a disparu près de Levante, province de Huelva, en janvier 2008. Cette affaire située à la frontière du Portugal, a été rapprochée de la disparition de Madeleine McCann^[52],[53].

  Au Portugal

• Joana Cipriano, âgée de 8 ans, a disparu le 13 septembre 2004, d'un village voisin de quelques kilomètres de Praia da Luz, en Algarve, au Portugal. La mère de l'enfant purge une peine de 16 ans de prison pour le meurtre, qu'elle aurait avoué lors de sa garde à vue. Elle est revenue sur ses aveux le lendemain et dit avoir été torturée par Gonçalo Amaral, le policier qui sera chargé plus tard de l'enquête Maddie^[54],[55].

• Madeleine McCann, dite Maddie,
  

    Affiche de Madeleine McCann
  une petite fille britannique de trois ans et demi, a disparu le 3 mai 2007, dans sa résidence de vacances à Praia da Luz, en Algarve, au Portugal. Plusieurs pistes ont été suivies sans succès par l'enquête. Alors que l'enquête aurait été suspendue au Portugal^[56], en novembre 2009, les parents de Maddie lancent un nouvel appel à témoin avec 2 photos vieillies^[57].

  En Hongrie

• Streho Gergo, jeune footballeur hongrois, promis a un avenir international, a disparu en 2006, avant l'ouverture de la discothèque Le Studio Disco, à Hajógyári-Sziget, Budapest^[58],[59].

• David Ackermann a disparu le 11 septembre 2009 à Budapest, sur l'Ile Marguerite^[60].

  Aux Caraïbes

• Natalee Ann Holloway, 19 ans, a disparu le 30 mai 2005, lors d'un voyage avec sa classe à Aruba, Caraïbes. Après une intense médiatisation et l'arrestation de 3 suspects ensuite relachés, dont l'un aurait raconté sa mort après un malaise lors d'un baiser sur la plage, aucune piste n'est favorisée^[61].

  Notes et références

  Voir aussi

  Articles connexes

• Absence
• Mort
• Enlèvement
• Séquestration
• dispositif alerte-enlèvement
• Disparitions forcées
• Manu Association
• APEV
• Fondation FREDI

  Liens externes

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