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Maire
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
- Pour les articles homonymes, voir Maire (homonymie).
Le maire représente l'autorité municipale. Dans de nombreux cas, il est le détenteur du pouvoir exécutif au niveau d'une ville ou communal en France et au Québec. Dans un gouvernement à gérance municipale comme dans certaines villes du Canada et des États-Unis, le maire n'a qu'un rôle protocolaire, le conseil étant le détenteur du pouvoir exécutif. L'élection ou sa désignation (voir Élections municipales), son rôle et ses attributs sont variables selon les villes ou pays concernés.
Sommaire
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En France
Voir l’article Maire (France).Au Canada
Au Québec
Au Québec, les maires sont élus tous les 4 ans à date fixe. L'élection du maire se fait indépendamment de celle des conseillers. Un candidat à la mairie ne peut se présenter aussi comme conseiller. Le maire incarne, de concert avec les conseillers municipaux, les pouvoirs exécutifs de la municipalité. Il possède aussi un droit de veto qui lui permet de refuser d'approuver une décision pourtant majoritaire du conseil municipal. Toutefois ce droit de veto est dit suspensif, c'est à dire qu'il ne permet que de repousser à la prochaine séance du conseil municipal la question soulevée. Si la disposition est adoptée de nouveau, le maire ne peut plus y opposer son veto. Il doit l'accepter.
Selon l'article 52 de la Loi sur les cités et villes (LCV), les pouvoirs du maire de décrivent comme suit : Le maire exerce le droit de surveillance, d'investigation et de contrôle sur tous les départements et les fonctionnaires ou employés de la municipalité, et vois spécialement à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés suivant la loi, et à ce que les règlements et les ordonnances du conseil soient fidèlement et impartialement mis à exécution. Il soumet au conseil tout projet qu'il croit nécessaire ou utile, et lui communique toutes informations et suggestions relatives à l'amélioration des finances, de la police, de la santé, de la sûreté, de la propreté, au bien-être et au progrès de la municipalité. Le maire possède également un pouvoir de suspension des employés et des fonctionnaires municipaux, pouvoir qui est toutefois soumis à certaines conditions (art 52 al.2 LCV). Le Code municipal du Québec (CM) prescrit lui aussi à peu près les mêmes pouvoirs (art. 142 CM)
Le Code civil du Québec octroie également au maire le pouvoir de célébrer les mariages civils.
Une femme qui est élue à la mairie est appelée mairesse.
En République démocratique du Congo
En République démocratique du Congo, les villes sont subdivisées en communes. Le détenteur du pouvoir executif de la ville porte le titre de maire, et celui de bourgmestre au niveau communal. La capitale, Kinshasa a un gouverneur.
Notes
Voir aussi
- Alcalde
- Bourgmestre
- Capitoul
- Conseiller municipal
- Échevin
- Gouvernement à gérance municipale
- Maire du palais
- Syndic (Suisse...)
- Viguier
- World Mayor Award
Liens externes
- (fr) France : Le CGCT sur Légifrance.gouv.fr
- (fr) France : Le CGCT sur Droit.org
- (fr) Québec : http://www.electionsquebec.qc.ca
Catégories : Wikipédia:Article du wiktionnaire • Maire ou bourgmestre • Urbanisme
